Le Vendeur vend en ligne des produits antillais alimentaires et non alimentaires via son site www.EXOTICORNER.com (ci-après « le Site »). Le Vendeur ne possède pas de magasin en dehors de son Site Internet sauf à titre exceptionnel Tous les produits vendus par le Vendeur sont répertoriés sur le Site.

Le Site est accessible par le Client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année sauf en cas d’opérations de maintenance ou exceptionnelles.

I- Objet

Les Conditions Générales de Vente visent à décrire les modalités de vente à distance de biens et services entre le Vendeur et le Client. Elles expriment l’intégralité des obligations et des droits des Parties.

Le Client dispose de la faculté de les sauvegarder et/ou de les imprimer.

II – Généralités

II. 1. Acceptation des conditions générales et particulières de vente

Préalablement à toute transaction, le Client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu’il valide la case à cocher “J’ai lu et j’accepte les conditions générales” puis clique sur le bouton “COMMANDER”.

EXOTIC CORNER conserve le droit de ne pas livrer toute commande qui pourrait lui paraître anormale et de nature à remettre en cause le principe d’une acquisition en vue de besoins personnels.

Toute confirmation par le Client d’une commande saisie sur le Site vaut de sa part acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente de EXOTIC CORNER et des conditions particulières de sa commande (articles commandés tels que présentés sur le Site dans la limite des quantités éventuellement mentionnées, dénomination, prix, composants, etc.).

Il est précisé que le Client dispose, avant cette confirmation, d’un mécanisme lui permettant de corriger ou de modifier ses choix. Ce mécanisme est accessible à chacune des étapes du processus de saisie de sa commande ou sur son compte Client.

II.2. Modification des Conditions Générales de Vente

Le Vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande. Aussi, le Client est invité à venir consulter le Site régulièrement afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.

II.3. Pleine capacité juridique du Client

Est Client, au titre des Conditions Générales de Vente, toute personne physique, âgée d’au moins 18 ans ou disposant de l’autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande.

Le Client est un consommateur c’est-à-dire qu’il agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

Il est précisé à toute fins utiles que toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d’un ménage et que la vente d’alcool aux personnes âgées de moins de dix-huit (18) ans est interdite (article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique).

En cliquant sur l’icône du Site “Accepter les CGV et payer”, le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des Conditions Générales de Vente.

II.4. Nom d’utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par le Client.

Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et l’engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi du 13 mars 2000. Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu’il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d’une faute directe de EXOTIC CORNER. En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant ou en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, le Client dispose sur le Site d’une fonction appelée “mot de passe oublié” lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe.

II.5. Preuve

Les systèmes d’enregistrements automatiques du Site EXOTICORNER sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date tant :

• de la commande du Client,
• de la confirmation de la réception de la commande par EXOTIC CORNER
• de tout courrier électronique échangé entre EXOTIC CORNER et le Client.

Les informations relatives à toute opération effectuée à partir de l’identifiant seront stockées et archivées par EXOTIC CORNER et serviront de preuve en cas de litige avec le Client conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature et la preuve électronique. Elles auront force probante en cas de différend entre les parties et seront conservées par EXOTIC CORNER pendant une durée illimitée.

II.6. Vente et consommation de boissons alcoolisées

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, les boissons alcoolisées sont à consommer avec modération.

Le client reconnaît que la vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs (- de 18 ans) et s’engage à ne pas passer commande de ce type de produit s’il n’a pas l’âge légal autorisé relatif à son pays de Résidence. EXOTIC CORNER ne peut en aucun cas voire sa responsabilité engagée si un Client mineur venait à passer outre cette clause. Le Vendeur s’engage à communiquer sur le Site des messages servant à sensibiliser les utilisateurs sur l’abus d’alcool et pour les mineurs et les femmes enceintes sur la consommation d’alcool.

II.7. Garanties

Le Vendeur s’engage à remettre au Client un bien ou un service conforme à sa demande.

Le Client peut, en tout état de cause, pour les biens corporels, se prévaloir, auprès du Vendeur, (Service client EXOTIC CORNER : EXOTIC CORNER –- 15 RUE DES ACTIVITES ORMOY + 33 07 49 84 69 46), de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la Consommation notamment des articles : Article L.217-4 / Article L.217-5 / Article L.217-12 / l’article L.217-16 et Article 1641 / Article 1648 alinéa 1 / du Code Civil

III – Produits et prix

Chaque article proposé sur le Site fait l’objet d’une présentation au minimum sommaire indiquant sa dénomination, sa contenance et son prix. Le vendeur se réserve tout de même le droit de proposer des produits qui ne sont pas en stock sans l’indiquer. Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel et sont simplement indicatives de la présentation générale du produit. Si des erreurs s’y sont introduites, la responsabilité de EXOTIC CORNER ne pourra en aucun cas être engagée.

III.1. Disponibilité et validité de l’offre

Les offres ne sont valables que durant la période de présentation en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande du Client EXOTIC CORNER contactera celui-ci par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de l’informer et de convenir avec lui :

– de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible,

– d’effectuer une livraison partielle c’est à dire une livraison en deux temps. Uniquement quand le produit indisponible à une valeur supérieur ou égale à 20 €. Pour les produits dont la valeur est inférieure à 20€, celui sera remboursé au Client selon la procédure en vigueur.

– de remplacer le produit par un autre équivalent ou supérieur en qualité et prix,

– d’annuler la commande et de rembourser le prix éventuellement payé selon les conditions et modalités définies à l’article VII.2 ci-après.

Dans un souci de délai, le Site peut expédier la commande sans les produits manquants sans informer le client, qui sera remboursé selon la procédure en vigueur.

III.2. Prix

Tous les prix sur le Site internet sont exprimés en euros. Les prix indiqués sur les fiches produites ne comprennent pas les frais de livraison et les coûts exceptionnels de manutention ou de livraison comme sur les produits frais. Ils détaillent les prix hors taxes et toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont à régler en sus en fonction du transporteur, du poids, du volume et du lieu de destination de la commande ou selon le montant de votre commande. Les prix peuvent subir des variations tarifaires en fonction de l’évolution des taxes sur les produits, de la rareté de certains produits ou d’ajustements internes.

Le montant minimum de commande sur le Site est de 20 € TTC hors frais de port.

IV – Commandes

IV.1. Enregistrement et validation de la commande

Le site propose des produits en stock et des produits qui ne sont pas détenu en stock.

Toute saisie de commande fait simultanément l’objet d’un récapitulatif avant que le Client soit invité à confirmer sa commande en indiquant ses choix quant à l’adresse de livraison et le moyen de paiement.

Le Client est ensuite invité à valider sa commande. Dès cette opération, la commande est enregistrée automatiquement et devient ferme et définitive sous la réserve visée à l’alinéa suivant.

Toute commande avec choix d’un paiement par carte bancaire ou PayPal n’est considérée comme effective que lorsque les centres de paiement concernés ont donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande est automatiquement annulée, sans qu’aucune indemnité ne soit exigible par le Client et le Client est prévenu, par le centre de paiement, par un message à l’écran.

Toute commande avec choix d’un paiement par virement bancaire n’est considérée comme effective que lorsque le paiement est reçu de manière effective sur le compte bancaire indiqué de EXOTIC CORNER.

Toute commande passée sera enregistrée mais définitivement validée, traitée et expédiée uniquement après réception de la totalité du règlement par virement bancaire aux coordonnées bancaires délivrées par le relevé d’identité bancaire transmis au Client au moment de la validation de sa commande. Le Client peut également passer commande par téléphone et est soumis à la même procédure que les commandes directement sur le “Site”.

Les informations délivrées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci.

En cas d’erreur ou de mention incomplète (numéro de rue, nom de voie, étage, escalier, appartement, digicode, nom ou code d’interphone, numéro de téléphone) dans le libellé des coordonnées du destinataire, le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité d’effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande. Le Site se réserve donc le droit de rembourser ou pas, de proposer un avoir ou pas, au Client.

En cas de retour commande pour inexactitude des coordonnées, pour des raisons directement liées au Client et en cas d’utilisation du droit de rétractation, le Vendeur se réserve le droit de facturer à nouveau des frais de port de réexpédition.

Noter que la réexpédition par le vendeur ne pourra intervenir qu’après le paiement intégral des frais de port de réexpédition.

IV.2 Confirmation de la réception de la commande

Le site propose un grand choix de fruits, légumes et épicerie. Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes passées auprès du site exoticorner.com géré par Xavier et son équipe. Pour l’ensemble des produits et services proposés sur le site exoticorner.com, sauf accord écrit préalable différent. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

EXOTIC CORNER confirme au Client la réception de sa commande. Cette confirmation est communiquée au Client par courrier électronique récapitulant les produits commandés, l’adresse de livraison, le moyen de paiement choisi et indiquant un numéro de commande. Les informations énoncées par le Client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur du Client dans le libellé de ses coordonnées ou de celles du lieu de livraison, notamment son nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, code porte, étage ayant pour conséquence la perte des produits, le Client reste responsable du paiement des produits perdus et aucune indemnité ou remboursement ne pourra avoir lieu.

IV.3. Modification de la commande après paiement

Lorsque la commande a été validée et que le Client a oublié un ou plusieurs articles, il doit repasser une nouvelle commande.

En cas d’articles oubliés (le complément), le client peut prendre contact avec le site deux (2) heures maximums après sa première commande pour intégrer à celle-ci, la livraison de ce complément d’achat de manière gratuite. Ce complément doit être enregistré deux (2) heures maximums après la commande initiale. 

V. Paiement

A aucun moment, les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client reconnaît explicitement son obligation de paiement à l’occasion de la validation de la commande. Autrement dit, en cliquant sur le bouton « Accepter les CGV et payer », le Client reconnaît que la passation d’une commande entraîne le paiement de celle-ci.

VI. Modalités de paiement

Le Client choisit au moment de la saisie de sa commande son moyen de paiement. Il peut donc opter pour un paiement par carte bancaire (via par Stripe ou Paypal) ou par virement bancaire. Dans le cas où il choisit un paiement par carte bancaire, il est alors redirigé vers le tunnel de paiement sécurisé du prestataire sélectionné garantissant la préservation du caractère confidentiel des numéros de carte par des procédures de protection et de cryptologie.

Le Vendeur accepte les Cartes Bancaires autorisées par ses prestataires. Le Client renseigne les références de sa carte bancaire (N° de la carte, date d’expiration, cryptogramme) et le nom du titulaire de la carte bancaire. Le débit du paiement sera effectué le lendemain du paiement.

En outre, pour toute première commande et/ou en cas de contrôles aléatoires, la validation de la commande par saisie d’un code 3D-SECURE fournie par la banque de détenteur de la carte bancaire et communiquée par SMS peut être demandée au Client afin de valider le paiement.

L’encaissement c’est à dire le débit du montant de la commande est effectif sous 24 heures.

Les règlements non comptant c’est à dire par virements bancaires ne déclenchent pas la validation et l’expédition. La commande ne sera expédiée qu’après encaissement total du règlement de ladite commande.

Toute commande par virement bancaire non réglée sous quarante-huit heures (48 heures) à compter de la passation de la commande sur le Site sera automatiquement supprimée. En cas de non réception du paiement sous vingt-quatre heures (24h) à compter de l’enregistrement de la commande, une relance de paiement sera envoyée au Client afin de solliciter le règlement et avertir de la suppression de la commande en cas de non-paiement sous vingt-quatre heures à compter de ladite relance.